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Normes

 

L'ACV est une méthodologie normée au niveau français et à l'international. Voici les normes françaises, qui sont consultables à l'AFNOR.

 

Signification des abréviations :

  • NF : Norme Française, norme adoptée par l'AFNOR
  • EN : European Norm, norme adoptée par le Comité Européen de Normalisation
  • TR : Technical report, Rapport technique
  • TS : Spécification technique
  • FD : Fascicule de documentation
  • XP : Norme expérimentale
  • PR : Projet de norme

 

Normes générales

 

NF EN ISO 14040 Octobre 2006 Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Principes et cadre

NF EN ISO 14044 Octobre 2006 Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Exigences et lignes directrices

ISO/TR 14047:2003 Octobre 2003 Management environnemental - Évaluation de l'impact du cycle de vie - Exemples d'application de l'ISO 14042

XP ISO/TS 14048 Février 2003 Management environnemental - Analyse du cycle de la vie - Format de documentation des données

ISO/TS 14048 :2002 Avril 2002 Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Format de documentation de données

FD ISO/TR 14049 Décembre 2000 Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Exemples d'application de l'ISO 14041 traitant de la définition de l'objectif et du champ d'étude et analyse de l'inventaire

ISO/TR 14049:2000 Mars 2000 Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Exemples d'application de l'ISO 14041 traitant de la définition de l'objectif et du champ d'étude et analyse de l'inventaire

XP ISO/TR 14062 Janvier 2003 Management environnemental - Intégration des aspects environnementaux dans la conception et le développement de produit

ISO/TR 14062:2002 Novembre 2002 Management environnemental - Intégration des aspects environnementaux dans la conception et le développement de produit

 

Normes sectorielles

 

FD CR 12340 Décembre 1996 Emballage - Recommandations relatives à l'inventaire de l'analyse du cycle de vie des systèmes d'emballage

PR NF EN 62430 Juin 2008 Éco-conception pour les produits électriques et électroniques

Déclarations Étiquetages

NF P01-010 Décembre 2004 Qualité environnementale des produits de construction - Déclaration environnementale et sanitaire des produits de construction

PR NF EN 15804 Juillet 2008 Développement durable dans la construction - Déclarations environnementales des produits de construction - Règles propres à la catégorie de produits

ISO 21930:2007 Octobre 2007 Bâtiments et ouvrages construits - Développement durable dans la construction - Déclaration environnementale des produits de construction

UTE TR 62125 Juillet 2008 Déclaration environnementale spécifique au TC 20 du CENELEC - Câbles électriques

CEI/TR 62125:2007 Août 2007 Déclaration environnementale spécifique au TC 20 de la CEI - Câbles électriques

norme XP E01-005 Mars 2009 Produits mécaniques - Méthodologie d'éco-conception

 

Déclarations Étiquetages

 

NF EN ISO 14020 Février 2002 Étiquettes et déclarations environnementales - Principes généraux

NF EN ISO 14021 Octobre 2001 Marquages et déclarations environnementaux - Auto-déclarations environnementales (Étiquetage de type II)

NF EN ISO 14024 Mai 2001 Marquage et déclarations environnementaux - Étiquetage environnemental de type I - Principes et méthodes

NF ISO 14025 Octobre 2006 Marquage et déclarations environnementaux - Déclarations environnementales de type III - Principes et modes opératoires

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La Souris Magique